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Accueil : Publications : Rvaluation
Rvaluation
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Liste d'envoi des publications de l'ARLA

Dans le cadre du programme de rvaluation des pesticides de lARLA, les produits homologus avant le 1er janvier 1995 seront examins afin dtablir si leur usage est toujours acceptable compte tenu des normes de protection sanitaire et environnementale modernes daujourdhui.

Cette section prsente tous les documents lis au processus de rvaluation, y compris les messages relatifs la rvaluation, des projets de dcision, des dcisions finales et des examens spciaux.

Srie Description
Dcisions d'examen spcial
Srie SRD

Cette srie annonce les dcisions au terme d'un examen spcial et fait suite la srie de documents Examen spcial - Annonces (srie SRA)

Dcision de rvaluation
Srie RRD

L'ARLA publie un document de dcision de rvaluation pour annoncer sa dcision finale concernant une matire active qui a fait l'objet d'une rvaluation au Canada. Gnralement, la publication de ce document de dcision fait suite la publication d'une Note de rvaluation (srie REV) au d'un Projet d'acceptabilit d'homologation continue (srie PACR). Le document de dcision de rvaluation explique les raisons qui appuient la dcision finale prise.

Examen spcial - annonces
Srie SRA

On trouve dans ces documents des annonces d'examens spciaux

Notes sur rvaluation
Srie REV

Ces documents sont diffuss aux diffrentes tapes du processus de rvaluation de l'ARLA.

Projet d'acceptabilit d'homologation continue
Srie PACR

Cette srie permet de consulter et d'informer les intervenants dans le cadre des projets de dcisions de rvaluation. L'ARLA tient dment compte des commentaires reus pour la rdaction des Dcision de rvaluation (srie RRD).


Mise à jour : 2026-06-03

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